Mentions légales


Édition / Publication du site



POLYSEM
Rue Jean Moulin
78512 Rambouillet - France
Tél. : 02.33.34.64.64
RCS Versailles 639 804 889 00033
N° TVA intracommunautaire : FR19 639 804 889
Crédits photo : Groupe IMV Technologies


Conception / Réalisation du site / Hébergement


MIXTRIO
28 rue des Grandes Courbes
72100 Le Mans
RCS Le Mans 432 827 384 00038
Tél. : (+33) 2 53 04 60 84
www.mixtrio.net


Droit et juridiction Applicable


Les présentes conditions sont soumises au droit français. La langue des conditions est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Respect de la vie privée et des données personnelles

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par POLYSEM pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec POLYSEM. Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : POLYSEM - Rue Jean Moulin - 78512 Rambouillet - France


Avis relatif à la sécurité


Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.


Propriété intellectuelle


Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de POLYSEM ou de tiers ayant autorisés POLYSEM à les utiliser. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite ou est strictement interdite et susceptible de poursuite.


Conditions Générales d'utilisation de la galerie Multimédia


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les droits d'auteurs des textes, images et autre éléments présent sur ce site sont la propriété de POLYSEM, ou sont inclus avec la permission dudit propriétaire. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Pour toute autre utilisation, le consentement préalable et express de POLYSEM est nécessaire. Les marques et/ou logos de POLYSEM qui apparaissent sur ce site sont des marques déposées pour le monde entier et sont protégés par le droit des marques. Toute reproduction sans autorisation préalable et expresse de POLYSEM constitue une contrefaçon et est pénalement sanctionnable.
Contenu du site

POLYSEM ne peut garantir le fait que les informations contenues dans ce site sont exactes, actualisées ou exhaustives. POLYSEM ne peut être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect suite à une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète. POLYSEM se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment sans préavis.


Disponibilité du site


POLYSEM s'engage à veiller à l'accessibilité de son site. Cependant, POLYSEM décline toute responsabilité en cas d'indisponibilité ou de difficulté d'accès du site quelles qu'en soient les causes.


Les cookies


Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. En l'occurrence, il s'agit de vous informer si vous naviguez sur ce site avec Internet Explorer 6 pour vous recommander de mettre à jour votre navigateur de manière à faciliter la lecture du site. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par POLYSEM. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.


Liens vers d'autres sites


POLYSEM propose sur son site polysem.com des liens vers des sites tiers. POLYSEM ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.